Liste des délibérations

Liste des délibérations

DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

au coeur des Massifs des Bois Noirs et de la Madeleine

Liste des délibérations

SORTIR EN PAYS D'URFÉ

animations variées pour tous les âges

Conseil communautaire du 28 mars 2024

2024 021 - Signature d'une convention avec le SDIS (109Ko) publié le 02/04/2024 à 16:35
2024 020 - Accompagnement au renouvellement de la CTG - Choix du prestataire (112Ko) publié le 02/04/2024 à 16:35
2024 019 - Choix d'un maître d'œuvre en vue de la viabilisation de la partie Est de la zone d'activités (110Ko) publié le 02/04/2024 à 16:34
2024 018 - Vote du budget primitif 2024 (142Ko) publié le 02/04/2024 à 16:33
2024 017 - Taxe GEMAPI pour l'année 2024 (118Ko) publié le 02/04/2024 à 16:33
2024 016 - Vote des taux des impôts directs locaux (110Ko) publié le 02/04/2024 à 16:32
Liste des délibérations 28 mars 2024 (174Ko) publié le 02/04/2024 à 16:32

Conseil communautaire du 29 février 2024

2024 015 - Acquisition de mobilier pour l'ALSH / demande de subvention (108Ko) publié le 04/03/2024 à 15:50
2024 014 - Convention de prestation de services avec la commune de Saint Romain d'Urfé (106Ko) publié le 04/03/2024 à 15:49
2024 013 - Tri à la source des biodéchets / convention de partage de frais avec la CCVAI (111Ko) publié le 04/03/2024 à 15:48
2024 012 - Convention avec la communauté de communes Thiers Dore et Montagne pour la collecte (112Ko) publié le 04/03/2024 à 15:48
2024 011 - Attribution de subventions aux associations pour l'exercice 2024 (108Ko) publié le 04/03/2024 à 15:47
2024 010 - Affectation des résultats de l'exercice 2023 (108Ko) publié le 04/03/2024 à 15:46
2024 009 - Approbation du compte de gestion 2023 (106Ko) publié le 04/03/2024 à 15:46
2024 008 - Approbation du compte administratif 2023 (136Ko) publié le 04/03/2024 à 15:45
Liste des délibérations 29 février 2024 (161Ko) publié le 04/03/2024 à 15:38

Conseil communautaire du 25 janvier 2024

2024 007 - Pôle administratif et social / Conditions d'accueil des services sociaux du Département (163Ko) publié le 01/02/2024 à 10:13
2024 006 - Etude préalable au transfert de compétences assainissement collectif et eau potable / choix du prestataire (163Ko) publié le 01/02/2024 à 10:12
2024 005 - CDG 42 Convention Pôle santé prévention (167Ko) publié le 01/02/2024 à 10:11
2024 004 - SIEL TE Groupement d'achat de granulés de bois (158Ko) publié le 01/02/2024 à 10:11
2024 003 - Avenant à la convention Ronalpia (165Ko) publié le 01/02/2024 à 10:10
2024 002 - Commercialisation de la zone d'activités (164Ko) publié le 01/02/2024 à 10:10
2024 001 - Désignation des représentants de la CCPU à la Roannaise de l'Eau (160Ko) publié le 01/02/2024 à 10:09
Liste des délibérations 25 janvier 2024 (145Ko) publié le 29/01/2024 à 09:53

Conseil communautaire du 14 décembre 2023

2023 089 - Budget OM : mise en place de la nomenclature M57 au 01/01/2024 (172Ko) publié le 15/12/2023 à 12:20
2023 088 - Provisions pour risques (163Ko) publié le 15/12/2023 à 12:20
2023 087 - Décisions modificatives (179Ko) publié le 15/12/2023 à 12:20
2023 086 - Modalités de remboursement des frais de mission (177Ko) publié le 15/12/2023 à 12:19
2023 085 - Modalités mise en œuvre du CPF (176Ko) publié le 15/12/2023 à 12:19
2023 084 - Modification règlement de formation (160Ko) publié le 15/12/2023 à 12:19
2023 083 - Adhésion au service RGPD du syndicat mixte AGEDI (164Ko) publié le 15/12/2023 à 12:18
2023 082 - Accueil de loisirs ADMR : attribution d'une aide financière exceptionnelle (162Ko) publié le 15/12/2023 à 12:18
2023 081 - Action sociale : renouvellement de la CTG (161Ko) publié le 15/12/2023 à 12:18
2023 080 - Modalités de vente des composteurs (156Ko) publié le 15/12/2023 à 12:17
2023 079 - Contrat de rachat des matériaux option filière (167Ko) publié le 15/12/2023 à 12:17
2023 078 - Contrat de reprise des plastiques durs à la déchèterie (160Ko) publié le 15/12/2023 à 12:17
2023 077 - Contrôles SPANC : renouvellement de convention avec la SAUR (159Ko) publié le 15/12/2023 à 12:17
2023 076 - Choix d'un maitre d'œuvre en vue du programme de voirie 2024 (162Ko) publié le 15/12/2023 à 12:16
2023 075 - Gestion de l'espace de coworking (157Ko) publié le 15/12/2023 à 12:16
2023 074 - Programme de voirie 2024 : canton de Renaison (164Ko) publié le 15/12/2023 à 12:16
2023 073 - Programme de voirie 2024 : canton de Renaison (159Ko) publié le 15/12/2023 à 12:15
2023 072 - Programme de voirie 2024 : commune de Les Salles (160Ko) publié le 15/12/2023 à 12:15
Liste des délibérations 14 décembre 2023 (192Ko) publié le 15/12/2023 à 10:38

Conseil communautaire du 26 octobre 2023

2023 071 - Contrat groupe d'assurance des risques statutaires du personnel (173Ko) publié le 15/12/2023 à 12:14
2023 070 - Budget maison de santé : décisions modificatives (158Ko) publié le 15/12/2023 à 12:14
2023 069 - Espace de co-working, avenant à la prestation de services pour l'entretien des locaux (116Ko) publié le 09/11/2023 à 16:26
2023 068 - Modification du tableau des effectifs (161Ko) publié le 03/11/2023 à 10:28
2023 067 - Convention de partenariat pour la gestion de la stratégie biodiversité (165Ko) publié le 03/11/2023 à 10:27
2023 066 - Convention de mise à disposition pour la gestion du Leader 2024 (166Ko) publié le 03/11/2023 à 10:26
2023 065 - Convention de partenariat pour l'animation du projet alimentaire territorial (168Ko) publié le 03/11/2023 à 10:26
2023 064 - Etude relative au transfert de compétence assainissement - Groupement de commandes (161Ko) publié le 03/11/2023 à 10:25
2023 063 - Zone de préemption espaces naturels sensibles du département de la Loire (164Ko) publié le 03/11/2023 à 10:23
2023 062 - Convention service unifié économie et emploi - signature d'un avenant (158Ko) publié le 03/11/2023 à 10:22
2023 061 - Projet de gendarmerie - cautionnement de l'emprunt (161Ko) publié le 03/11/2023 à 10:21
2023 060 - Programme de voirie 2024 2027 - Attribution du marché (161Ko) publié le 03/11/2023 à 10:21
2023 059 - Zone d'activités - modification du dossier de réalisation de la zone d'aménagement concertée (199Ko) publié le 03/11/2023 à 10:20
2023 058 - Zone d'activités du Pays d'Urfé - compensation acquisition de Zones humides (163Ko) publié le 03/11/2023 à 10:18
Liste des délibérations 26 octobre 2023 (149Ko) publié le 03/11/2023 à 10:07

Conseil communautaire du 28 septembre 2023

2023 057 - Budget MSP : décisions modificatives (126Ko) publié le 05/10/2023 à 10:47
2023 056 - Mise en non-valeur (127Ko) publié le 05/10/2023 à 10:47
2023 055 - Demande de classement en catégorie II de l'Office de Tourisme (140Ko) publié le 05/10/2023 à 10:46
2023 054 - Contrat territorial Lignon Vizezy Anzon 2024-2029 (137Ko) publié le 05/10/2023 à 10:46
2023 053 - Institution de la taxe GEMAPI (127Ko) publié le 05/10/2023 à 10:45
2023 052 - Validation du rapport annuel sur le service de gestion des déchets 2022 (125Ko) publié le 05/10/2023 à 10:45
2023 051 - Gestion des déchets : modification du règlement de service (127Ko) publié le 05/10/2023 à 10:44
2023 050 - Instauration de la redevance spéciale (150Ko) publié le 05/10/2023 à 10:43
Liste des délibérations 28 septembre 2023 (147Ko) publié le 02/10/2023 à 09:36

Conseil communautaire du 27 juillet 2023

2023 049 - Renouvellement de l'adhésion à l'ADIL Loire - Haute-Loire (108Ko) publié le 21/08/2023 à 14:24
2023 048 - Convention CNFPT pour la mise en oeuvre des formations (113Ko) publié le 21/08/2023 à 14:24
2023 047 - Attribution d'une aide financière à l'ADMR pour le service de portage de repas (108Ko) publié le 21/08/2023 à 14:23
2023 046 - Optimisation des lignes de transport interurbain et de proximité (126Ko) publié le 21/08/2023 à 14:22
2023 045 - Réflexion relative au transfert de la compétence PLUI (111Ko) publié le 21/08/2023 à 14:22
2023 044 - Avis sur le projet de modification n°1 du SRADDET (115Ko) publié le 21/08/2023 à 14:21
Liste des délibérations 27 juillet 2023 (144Ko) publié le 28/07/2023 à 09:38

Conseil communautaire du 22 juin 2023

2023 043 - Voeu pour un financement prioritaire du renouvellement et de la modernisation des petites lignes ferroviaires en AuRA (167Ko) publié le 29/06/2023 à 11:46
2023 042 - CDG 42 / Convention relative au service de remplacement (158Ko) publié le 29/06/2023 à 11:45
2023 041 - Acquisition de chambres froides / prise en charge de la TVA (162Ko) publié le 29/06/2023 à 11:45
2023 040 - Convention de partenariat mise en oeuvre programme LEADER (171Ko) publié le 29/06/2023 à 11:44
2023 039 - Programme de voirie / conventions financières avec les communes (159Ko) publié le 29/06/2023 à 11:43
2023 038 - Adhésion à la Roannais de l'Eau pour la compétence GEMAPI (163Ko) publié le 29/06/2023 à 11:43
Liste des délibérations 22 juin 2023 (148Ko) publié le 26/06/2023 à 11:27

Conseil communautaire du 25 mai 2023

2023 036 - Poursuite du contrat territorial du bassin versant de l'Aix (128Ko) publié le 05/06/2023 à 12:32
2023 035 - Convention de prestation de services avec la commune de Saint Just en Chevalet (125Ko) publié le 05/06/2023 à 12:32
2023 034 - Décisions modificatives (126Ko) publié le 05/06/2023 à 12:28
2023 033 - Contrat de projet "Développement économique et attractivité" (136Ko) publié le 05/06/2023 à 12:28
2023 032 Assistance au renouvellement du marché de travaux de voirie (124Ko) publié le 05/06/2023 à 12:27
2023 031 - Bâtiment à vocation économique, détermination des loyers (132Ko) publié le 05/06/2023 à 12:27
2023 030 - Approbation du règlement du SPANC (92Ko) publié le 05/06/2023 à 12:26
Liste des délibérations 25 mai 2023 (148Ko) publié le 30/05/2023 à 15:05

Conseil communautaire du 27 avril 2023

Liste des délibérations 27 avril 2023 (150Ko) publié le 02/05/2023 à 11:30
2023 029 - Projet de légumerie, acquisition de chambres froides (127Ko) publié le 04/05/2023 à 09:57
2023 028 - Modifications des dispositions de la régie de recettes pour produits divers (128Ko) publié le 04/05/2023 à 09:56
2023 027 - Conditions d'utilisation du broyeur de végétaux (124Ko) publié le 04/05/2023 à 09:56
2023 026 - Centre de Gestion de la Loire, délégation de gestion de l'assurance chômage (129Ko) publié le 04/05/2023 à 09:55
2023 025 - Centre de Gestion de la Loire, adhésion au service de médiation (129Ko) publié le 04/05/2023 à 09:54
2023 024 - Approbation du schéma de développement et de la charte des aires de covoiturage (144Ko) publié le 04/05/2023 à 09:51
2023 023 - Tarifs et modalités de perception de la taxe de séjour (139Ko) publié le 04/05/2023 à 09:50
2023 022 - Choix d'un maitre d'œuvre pour le suivi du programme de voirie (127Ko) publié le 04/05/2023 à 09:48
2023 021 - Adhésion de la CCPU au syndicat mixte ouvert AGEDI (125Ko) publié le 04/05/2023 à 09:47
2023 020 - Demande d'aide européenne P07 Massif central sur l'attractivité (134Ko) publié le 04/05/2023 à 09:46

Conseil communautaire du 30 mars 2023

Liste des délibérations 30 mars 2023 (146Ko) publié le 03/04/2023 à 12:33
2023 019 Installation borne IRVE à Saint Just en Chevalet (94Ko) publié le 05/04/2023 à 16:37
2023 018 Maison des services - modification du marché lot 2 et 4 (94Ko) publié le 05/04/2023 à 16:36
2023 017 ZA - Convention de rétrocession des ouvrages AEP (92Ko) publié le 05/04/2023 à 12:20
2023 016 ZA - commercialisation des lots (99Ko) publié le 05/04/2023 à 12:19
2023 015 Vote du budget primitif 2023 (125Ko) publié le 05/04/2023 à 12:18
2023 014 Vote des taux d'impôts directs locaux (97Ko) publié le 05/04/2023 à 12:17

Conseil communautaire du 23 février 2023

Liste des délibérations 23 février 2023 (148Ko) publié le 27/02/2023 à 14:36
2023 013 Fonds vert - dépôt de demande de financements (124Ko) publié le 02/03/2023 à 09:17
2023 012 Contrôles périodiques du SPANC (124Ko) publié le 02/03/2023 à 09:16
2023 011 Modification du tableau des effectifs (136Ko) publié le 02/03/2023 à 09:15
2023 010 Signature convention de groupement de commande - étude marketing "destination grand air" (130Ko) publié le 02/03/2023 à 09:15
2023 009 Attribution de subvention aux associations (129Ko) publié le 02/03/2023 à 09:14
2023 008 Appel à projet "promouvoir et développer l'attractivité du massif central" FEDER 2021-27 (163Ko) publié le 16/03/2023 à 11:03
2023 007 Affectation des résultats de l'exercice 2022 (128Ko) publié le 02/03/2023 à 09:03
2023 006 Approbation du compte de gestion 2022 (125Ko) publié le 02/03/2023 à 09:03
2023 005 Approbation du compte administratif 2022 (134Ko) publié le 02/03/2023 à 09:02

Conseil communautaire du 26 janvier 2023

Liste des délibérations 26 janvier 2023 (145Ko) publié le 30/01/2023 à 12:04
2023 004 Extension de la zone d'activités (137Ko) publié le 02/02/2023 à 15:05
2023 003 Reversement taxe d'aménagement par les communes à la CCPU (137Ko) publié le 02/02/2023 à 15:05
Annexe délibération 2023-002 (218Ko) publié le 02/02/2023 à 15:06
2023 002 Convention adhésion Pôle santé au Travail du CDG de la Loire (147Ko) publié le 02/02/2023 à 15:04
2023 001 Contrat groupe assurance risques statutaires du personnel (142Ko) publié le 02/02/2023 à 15:03

Conseil communautaire du 15 décembre 2022

Liste des délibérations 15 décembre 2022 (108Ko) publié le 19/12/2022 à 14:14
2022 083 budget général - Décision modificative (129Ko) publié le 26/01/2023 à 09:50
2022 082 Projet d'extension de la zone d'activités (124Ko) publié le 21/12/2022 à 12:23
2022 081 Plan climat air-énergie territorial (PCAET) (127Ko) publié le 21/12/2022 à 12:22
2022 080 Budget général - décisions modificatives (125Ko) publié le 21/12/2022 à 12:22
2022 079 Avenants à la convention avec Finances et Territoires (133Ko) publié le 21/12/2022 à 12:21
2022 078 Approbation candidature programme Leader 2023-2027 (141Ko) publié le 21/12/2022 à 12:21
2022 077 Maison des services - attribution lot désamiantage (127Ko) publié le 21/12/2022 à 12:20

Conseil communautaire du 24 novembre 2022

Liste des délibérations 24 novembre 2022 (147Ko) publié le 28/11/2022 à 16:08
2022 076 Programme de voirie 2023 - Commune de Les Salles (134Ko) publié le 08/12/2022 à 12:02
2022 075 Programme de voirie 2023 - canton de Renaison (125Ko) publié le 08/12/2022 à 12:01
2022 074 Filière à responsabilité élargie des producteurs - délégation au SEEDR (127Ko) publié le 08/12/2022 à 12:01
2022 073 Marché de prestation déchets (139Ko) publié le 08/12/2022 à 12:00
2022 072 Contrat de projet tri à la source des biodéchets (137Ko) publié le 08/12/2022 à 12:00
2022 071 Convention 2023-2026 dossiers CNRACL par le CDG de la Loire (151Ko) publié le 08/12/2022 à 11:59
2022 070 Budget général - décision modificative (123Ko) publié le 08/12/2022 à 11:59
2022 069 Vote d'une motion (153Ko) publié le 08/12/2022 à 11:58
2022 068 Déchèterie - déplacement de la ligne haute tension (132Ko) publié le 08/12/2022 à 11:57

Conseil communautaire du 27 octobre 2022

Liste des délibérations 27 octobre 2022 (146Ko) publié le 28/10/2022 à 11:29
2022 067 Désignation d'un représentant CCPU au bureau syndical du SIEL TE (124Ko) publié le 03/11/2022 à 11:46
2022 066 Projet maison des services : choix des entreprises (147Ko) publié le 03/11/2022 à 11:46
Annexe délibération 2022-066 (45Ko) publié le 03/11/2022 à 14:25
2022 065 Renouvellement de la convention EAC "Terre Buissonnière" (127Ko) publié le 03/11/2022 à 11:45
2022 064 Aide financière supplémentaire accueil de loisirs ADMR (127Ko) publié le 03/11/2022 à 11:44
2022 063 Convention avec la Région pour la mise en œuvre des aides économiques (130Ko) publié le 03/11/2022 à 11:41
Annexe délibération 2022-063 (290Ko) publié le 03/11/2022 à 14:24
2022 062 Convention de mandat avec CCVAI pour travaux sur le Noyer (130Ko) publié le 03/11/2022 à 11:41
Annexe délibération 2022-062 (302Ko) publié le 03/11/2022 à 14:24
2022 061 Reversement taxe d'aménagement par les communes à la CCPU (129Ko) publié le 03/11/2022 à 11:38
Annexe délibération 2022-061 (81Ko) publié le 03/11/2022 à 14:23
2022 060 Décisions modificatives (127Ko) publié le 03/11/2022 à 11:37
2022 059 Convention Initiative Loire (126Ko) publié le 03/11/2022 à 11:36

Conseil communautaire du 29 septembre 2022

Liste des délibérations 29 septembre 2022 (148Ko) publié le 03/10/2022 à 16:45
2022 058 Aménagement zone d'activités / mission assistance à maitrise d'ouvrage (157Ko) publié le 04/10/2022 à 11:07
2022 057 Renouvellement dispositif Ronalpia période 2023-2024 (124Ko) publié le 04/10/2022 à 11:06
2022 056 Budget SPANC reprise des résultats du SYMILAV (172Ko) publié le 04/10/2022 à 11:06
2022 055 Avenant "OPERAT" adhésion au service SAGE du SIEL (165Ko) publié le 04/10/2022 à 11:05
Annexe délibération 2022-055 (135Ko) publié le 03/11/2022 à 14:25
2022 054 Règles de publication des actes (120Ko) publié le 04/10/2022 à 11:04
2022 053 Mise en place dispositif de signalement violences et harcèlement (159Ko) publié le 04/10/2022 à 11:04
2022 052 Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (159Ko) publié le 04/10/2022 à 11:03

Conseil communautaire du 28 juillet 2022

2022 051 Maison des services - Modification financement (103Ko) publié le 05/09/2022 à 14:28
2022 050 Budget ateliers partagés - décision modificative (91Ko) publié le 05/09/2022 à 14:28
2022 049 Gestion des déchets - modification du règlement (158Ko) publié le 05/09/2022 à 14:27
2022 048 Assistance à la recherche de financements (94Ko) publié le 05/09/2022 à 14:27
2022 047 Fonds de solidarité logement (98Ko) publié le 05/09/2022 à 14:27
2022 046 Mise en non-valeur (91Ko) publié le 05/09/2022 à 14:27
2022 045 Acquisition d'un broyeur de végétaux (91Ko) publié le 05/09/2022 à 14:26
2022 044 Programme local de prévention des déchets (105Ko) publié le 05/09/2022 à 14:26
2022 043 Groupement de commandes marché de collecte des déchets (93Ko) publié le 05/09/2022 à 14:26
2022 042 Rapport sur le service de gestion des déchets (88Ko) publié le 05/09/2022 à 14:26
2022 041 prestataire amiante maison des services (90Ko) publié le 05/09/2022 à 14:25

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