Liste des délibérations

Conseil communautaire du 11 décembre 2025

2025 099 - Désignation des représentants de la CCPU au Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde à compter du 1er janvier 2026 (173Ko) publié le 16/12/2025 à 16:55
2025 098 - Désignation des représentants de la CCPU au Syndicat Roannaise de l'Eau en substitution de la commune de Chérier (166Ko) publié le 16/12/2025 à 16:53
2025 097 - Autorisation au président pour la signature des conventions de mise à disposition de services avec les communes de Chausseterre, La Tuilière et Saint Priest la Prugne (175Ko) publié le 16/12/2025 à 16:53
2025 096 - Transfert compétence assainissement / Approbation des conventions de mise à disposition de services, agents et moyens techniques avec les communes membres (265Ko) publié le 16/12/2025 à 16:51
2025 095 - Création d'un budget annexe intitulé "Budget eau potable communes de Les Salles" (171Ko) publié le 16/12/2025 à 16:50
2025 094 - Approbation de la convention de délégation de compétences avec la commune de Les Salles pour la gestion du service public de l'eau potable (169Ko) publié le 16/12/2025 à 16:49
2025 093 - Approbation des modifications statutaires du Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde (169Ko) publié le 16/12/2025 à 16:48
2025 092 - Avis de la CCPU sur le projet de charte 2026-2041 du PNR Livradois Forez et décision relative à l'adhésion (172Ko) publié le 16/12/2025 à 16:47
2025 091 - Programme de voirie 2026 / Commune de Les Salles (169Ko) publié le 16/12/2025 à 16:46
2025 090 - Programme de voirie 2026 / Canton de Renaison (169Ko) publié le 16/12/2025 à 16:46
2025 089 - Demande de consultation des électeurs et ouverture d'une médiation avec le collectif pour un retour à la REOM (172Ko) publié le 16/12/2025 à 16:45

Conseil communautaire du 20 novembre 2025

2025 088 - Budget SPANC : décision modificative (169Ko) publié le 16/12/2025 à 16:44
2025 087 - Autorisation de signer l'état descriptif de division en volume dans le cadre de la vente du bâtiment (171Ko) publié le 16/12/2025 à 16:43
2025 086 - Décisions modificatives (196Ko) publié le 27/11/2025 à 09:43
2025 085 - Constatation de non-valeurs et inscription de créances douteuses - Budget SPANC (182Ko) publié le 27/11/2025 à 09:42
2025 084 - Cession des tourbières de la Vallée de l'Etui au Département (175Ko) publié le 27/11/2025 à 09:42
2025 083 - Mission d'étude pour l'aménagement de l'entrée de la déchèterie de Saint Just en Chevalet (175Ko) publié le 27/11/2025 à 09:41
2025 082 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour le programme de voirie 2026 et préparation du programme 2027 (178Ko) publié le 27/11/2025 à 09:41
2025 081 - Prolongation de la convention avec la société SAUR pour les contrôles ANC (172Ko) publié le 27/11/2025 à 09:40
2025 080 - Exercice des compétences eau et assainissement par la CCPU à compter du 1er janvier 2026 (176Ko) publié le 27/11/2025 à 09:39
2025 079 - Renouvellement du conventionnement avec l'association Envie d'R (174Ko) publié le 27/11/2025 à 09:39
2025 078 - Renouvellement du conventionnement Ronalpia (173Ko) publié le 27/11/2025 à 09:10
2025 077 - Renouvellement du conventionnement avec Initiative Loire (171Ko) publié le 27/11/2025 à 09:09

Conseil communautaire du 23 octobre 2025

2025 076 - Validation de l'accompagnement des exploitants agricoles dans le cadre du PCAET - Action E.4 (181Ko) publié le 29/10/2025 à 12:41
2025 075 - Compensation environnementale : renouvellement du plan de gestion et validation des conventions avec les exploitants agricoles (182Ko) publié le 29/10/2025 à 12:41
2025 074 - Validation des modalités de l'étude du potentiel photovoltaïque des bâtiments communautaires (180Ko) publié le 29/10/2025 à 12:40
2025 073 - Participation à la création de la SPL "Deux fleuves" (178Ko) publié le 29/10/2025 à 12:39
2025 072 - Modalités d'accompagnement du projet de réorganisation du Garage Chris Auto (180Ko) publié le 29/10/2025 à 12:38
2025 071 - Convention de partenariat avec Roannais Agglomération - Stratégie forestière des monts de la madeleine 2025-2027 (183Ko) publié le 29/10/2025 à 12:37
2025 070 - Vente d'un espace du bâtiment communautaire à M.Lafont pour l'installation d'un cabinet de kinésithérapie (177Ko) publié le 29/10/2025 à 12:36
2025 069 - Adhésion au service Protection sociale complémentaire risque santé du CDG42 (212Ko) publié le 29/10/2025 à 12:35
2025 068 - Renouvellement de la convention numérique avec le SIEL TE Loire (183Ko) publié le 29/10/2025 à 12:34
2025 067 - Maintien du dispositif "espace de coworking" pour 2026 (184Ko) publié le 29/10/2025 à 12:31
Liste des délibérations 23 octobre 2025 (204Ko) publié le 24/10/2025 à 10:14

Conseil communautaire du 25 septembre 2025

2025 066 - Approbation de la participation de la CCPU au renouvellement du Projet Alimentaire Territorial du Roannais 2026-2030 (218Ko) publié le 08/10/2025 à 11:33
2025 065 - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre du Contrat Local de Santé (181Ko) publié le 30/09/2025 à 16:24
2025 064 - Accords de principes pour la participation de la CCPU au projet de création de la SPL "Deux fleuves" (180Ko) publié le 30/09/2025 à 16:24
2025 063 - Approbation de mise à disposition d'un local pour une antenne de pharmacie dans la maison de santé de Crémeaux (182Ko) publié le 30/09/2025 à 16:23
2025 062 - Déclassement d'une partie du bâtiment intercommunal (182Ko) publié le 30/09/2025 à 16:22
2025 061 - Fonds de Solidarité Logement (194Ko) publié le 30/09/2025 à 16:22
2025 060 - Choix du prestataire pour un audit énergétique et une étude du potentiel solaire des bâtiments publics (191Ko) publié le 30/09/2025 à 16:21
2025 059 - Validation du rapport annuel sur le service de prévention et de gestion des déchets 2024 (175Ko) publié le 30/09/2025 à 16:21
ANNEXE délibération 2025 059 - RPQS service des déchets 2024 (6408Ko) publié le 30/09/2025 à 16:27
2025 058 - Transfert de compétences - Mise en place d'une CLECT (182Ko) publié le 30/09/2025 à 16:20
2025 057 - Budget ZA - Décision modificative (179Ko) publié le 30/09/2025 à 16:19
2025 056 - Modification du tableau des effectifs (191Ko) publié le 30/09/2025 à 16:18

Conseil communautaire du 4 septembre 2025

2025 055 - Transfert de la compétence eau potable à la CCPU - Modification des statuts (191Ko) publié le 05/09/2025 à 11:32

Conseil communautaire du 24 juillet 2025

Liste des délibérations 24 juillet 2025 (204Ko) publié le 29/07/2025 à 08:55
2025 054 - Budget MSP - Décision modificative (179Ko) publié le 29/07/2025 à 08:54
2025 053 - Prolongation convention dépôt de titres de transport avec la SRADDA (179Ko) publié le 29/07/2025 à 08:54
2025 052 - Convention avec l'ANCT - Diagnostic numérique individualisé (181Ko) publié le 29/07/2025 à 08:53
2025 051 - Signature convention de partenariat SAFER (185Ko) publié le 29/07/2025 à 08:53
2025 050 - Avenant à la convention chambre d'agriculture de la Loire - Accompagnement des porteurs de projets agricoles (180Ko) publié le 29/07/2025 à 08:52
2025 049 - Fonds Vert PCAET - Demande de renouvellement (180Ko) publié le 29/07/2025 à 08:52
2025 048 - Stratégie forestière - détermination du niveau d'engagement CCPU (189Ko) publié le 29/07/2025 à 08:51

Conseil communautaire du 26 juin 2025

2025 047 - Programme de voirie 2025 - Travaux supplémentaires - convention financière avec les communes (169Ko) publié le 02/07/2025 à 09:33
2025 046 - ALSH - Refonte de la tarification des quotients familiaux (191Ko) publié le 02/07/2025 à 09:33
2025 045 - Renouvellement de l'adhésion à l'ADIL Loire Haute-Loire (200Ko) publié le 02/07/2025 à 09:32
2025 044 - Modalités d'application du règlement de service ANC (191Ko) publié le 02/07/2025 à 09:32
2025 043 - Transfert de la compétence assainissement à la CCPU au 1er janvier 2026 - Modification des statuts (178Ko) publié le 02/07/2025 à 09:31
Liste des délibérations 26 juin 2025 (189Ko) publié le 27/06/2025 à 10:02

Conseil communautaire du 22 mai 2025

2025 042 - Lancement d'un marché public pour la réalisation d'un audit énergétique des bâtiments (149Ko) publié le 30/05/2025 à 11:35
2025 - 041 Candidature au programme EUCF Life et réalisation du concept d'investissement (141Ko) publié le 02/06/2025 à 09:18
Liste des délibérations 22 mai 2025 (193Ko) publié le 30/05/2025 à 11:33

Conseil communautaire du 24 avril 2025

2025 040 - Budget SPANC - Décision modificative (142Ko) publié le 30/05/2025 à 11:36
2025 039 - Région Auvergne Rhone Alpes / Dispositif de mutualisation de barnum (107Ko) publié le 28/04/2025 à 17:27
2025 038 - Modification des dispositions relatives au RIFSEEP (113Ko) publié le 28/04/2025 à 17:26
2025 037 - Charte partenariale EPURES / Validation d'un avenant financier (143Ko) publié le 28/04/2025 à 17:26
2025 036 - Tarifs et modalités de perception de la taxe de séjour pour l'exercice 2026 (168Ko) publié le 28/04/2025 à 17:25
2025 035 - Siège de la CCPU / Travaux de modernisation de l'ascenseur (145Ko) publié le 28/04/2025 à 17:25
2025 034 - Convention mobilité et transport à la demande (111Ko) publié le 28/04/2025 à 17:24
2025 033 - PCAET / Mise en place d'une gouvernance dédiée (143Ko) publié le 28/04/2025 à 17:24
2025 032 - Renouvellement de la convention SAGE avec le SIEL-TE (176Ko) publié le 28/04/2025 à 17:23
2025 031 - Signature de la convention de reversement au Département dans le cadre sur Service Public de Rénovation de l'HAbitat (SPRH) (142Ko) publié le 28/04/2025 à 17:23
2025 030 - Soutien à la lutte contre le frelon asiatique (107Ko) publié le 28/04/2025 à 17:22
Liste des délibérations 24 avril 2025 (206Ko) publié le 28/04/2025 à 12:18

Conseil communautaire du 27 mars 2025

2025 029 - Vote des taux des impôts directs locaux pour 2025 (206Ko) publié le 15/04/2025 à 09:46
2025 028 - Modification des dispositions de la régie de recettes pour produits divers (160Ko) publié le 15/04/2025 à 09:45
2025 027 - Gestion des déchets - Mise en non-valeur (105Ko) publié le 15/04/2025 à 09:44
2025 026 - Cession d'une partie du terrain d'assise du local technique à la Société EMGT (106Ko) publié le 15/04/2025 à 09:44
2025 025 - Exonération de TEOM pour les professionnels faisant appel à un prestataire privé (132Ko) publié le 15/04/2025 à 09:43
2025 024 - Approbation de la convention pour la gestion des déchets pneumatiques (104Ko) publié le 15/04/2025 à 09:43
2025 023 - Contrat type pour la collecte sélective pour la période 2025-2029 (108Ko) publié le 15/04/2025 à 09:42
2025 022 - Approbation de la convention avec ALEC 42 (151Ko) publié le 15/04/2025 à 09:42
2025 021 - Approbation du pacte territorial avec l'ANAH pour le service public de rénovation de l'habitat (171Ko) publié le 15/04/2025 à 09:42
2025 020 - Tarifs et modalités de perception de la taxe de séjour 2026 (153Ko) publié le 15/04/2025 à 09:41
2025 019 - Vote du budget primitif 2025 (200Ko) publié le 15/04/2025 à 09:40
2025 018 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) 2025 (146Ko) publié le 15/04/2025 à 09:40
2025 017 - Fixation du taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2025 (143Ko) publié le 15/04/2025 à 09:39
Liste des délibérations 27 mars 2025 (213Ko) publié le 31/03/2025 à 14:33

Conseil communautaire du 27 février 2025

2025 016 - Attribution de subventions aux associations pour l'exercice 2025 (143Ko) publié le 18/03/2025 à 16:47
2025 015 - Vente d'un espace du bâtiment communautaire à M.Perrin pour l'installation d'un cabinet dentaire (138Ko) publié le 05/03/2025 à 12:24
2025 014 - Réflexion stratégique sur l'avenir du territoire et accompagnement par l'agence EPURES (144Ko) publié le 05/03/2025 à 12:23
2025 013 - Participation de la CCPU à la stratégie forestière de Territoire en partenariat avec Roannais Agglomération (119Ko) publié le 05/03/2025 à 12:23
2025 012 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 (144Ko) publié le 05/03/2025 à 12:22
2025 011 - Clôture de l'exercice budgétaire 2024 - Approbation du compte financer unique (195Ko) publié le 05/03/2025 à 12:22
Liste des délibérations 27 février 2025 (206Ko) publié le 04/03/2025 à 16:35

Conseil communautaire du 30 janvier 2025

2025 010 - ADMR : fonctionnement du centre de loisirs (111Ko) publié le 05/02/2025 à 09:48
2025 009 - SIEL TE : convention de partenariat (106Ko) publié le 05/02/2025 à 09:47
2025 008 - Ateliers partagés : mise en place d'un dispositif de télégestion (146Ko) publié le 05/02/2025 à 09:47
2025 007 - Participation au financement de l'association Etamine (140Ko) publié le 05/02/2025 à 09:46
2025 006 - Choix d'un maître d'œuvre en vue du suivi du programme de voirie 2025 (141Ko) publié le 05/02/2025 à 09:46
2025 005 - CDG42 - Consultation complémentaire santé (106Ko) publié le 05/02/2025 à 09:45
2025 004 - Présentation des effectifs en personnel dans le budget (126Ko) publié le 05/02/2025 à 09:45
2025 003 - Modification du tableau des effectifs (106Ko) publié le 05/02/2025 à 09:43
ANNEXE délibération 2025 003 - Tableau des effectifs (578Ko) publié le 05/02/2025 à 09:50
2025 002 - Participation au projet de piscine municipale de Saint Just en Chevalet (104Ko) publié le 05/02/2025 à 09:43
2025 001 - Approbation règlement d'utilisation du minibus (135Ko) publié le 05/02/2025 à 09:42
ANNEXE délibération 2025 001 - Convention de mise à disposition du minibus (143Ko) publié le 05/02/2025 à 09:51
Liste des délibérations 30 janvier 2025 (177Ko) publié le 05/02/2025 à 09:41

Conseil communautaire du 12 décembre 2024

2024 083 - décision modificative (132Ko) publié le 06/01/2025 à 16:57
2024 082 - Signature de la nouvelle Convention Territoriale Globale (126Ko) publié le 06/01/2025 à 16:57
2024 081 - Engagement dans la signature d'une convention pacte territorial France Renov (PIG) (178Ko) publié le 06/01/2025 à 16:56
2024 080 - Refonte du régime indemnitaire des agents CCPU (179Ko) publié le 06/01/2025 à 16:56
2024 079 - Adhésion à la convention prévoyance proposée par le CDG42 (144Ko) publié le 06/01/2025 à 16:55
2024 078 - Adhésion à la convention cadre service secrétaires de mairie du CDG42 (132Ko) publié le 06/01/2025 à 16:55
2024 077 - Avenant convention dossiers CNRACL par le CDG42 (132Ko) publié le 06/01/2025 à 16:54
2024 076 - Adoption plan de formation mutualisé 2025-2027 pour les agents CCPU (133Ko) publié le 06/01/2025 à 16:53
2024 075 - Accueil de loisirs ADMR - Attribution d'une aide financière exceptionnelle (128Ko) publié le 17/12/2024 à 12:12
2024 074 - Décisions modificatives (139Ko) publié le 17/12/2024 à 12:11
2024 073 - Programme de voirie 2025 - Canton de Renaison (95Ko) publié le 17/12/2024 à 12:10
2024 072 - Programme de voirie 2025 - Commune de Les Salles (96Ko) publié le 17/12/2024 à 12:10
2024 071 - Projet d'extension de la déchèterie - Sollicitation de la DSIL (147Ko) publié le 17/12/2024 à 12:10
Liste des délibérations 12 décembre 2024 (177Ko) publié le 17/12/2024 à 12:09

Conseil communautaire du 21 novembre 2024

2024 DEB 002 - Attribution d'une subvention au titre de l'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente (587Ko) publié le 25/11/2024 à 17:02
2024 070 - Voeux relatifs à la reconsidération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques (601Ko) publié le 25/11/2024 à 17:01
2024 069 - Décisions modificatives (584Ko) publié le 25/11/2024 à 17:00
2024 068 - Plan de gestion - convention de partenariat avec le Syndicat Mixte des Monts de la Madeleine (588Ko) publié le 25/11/2024 à 17:00
2024 067 - Contrat territorial des bassins versants de l'Aix et Isable - Niveau d'engagement CCPU (958Ko) publié le 25/11/2024 à 16:59
2024 066 - Augmentation du capital de la SEM SOLEIL (525Ko) publié le 25/11/2024 à 16:59
2024 065 - Projet de boucle locale d'énergie - Collaboration avec la Sté Coturnix (588Ko) publié le 25/11/2024 à 16:58
2024 064 - Adhésion à l'agence d'urbanisme EPURES (592Ko) publié le 25/11/2024 à 16:57
2024 063 - ZA du Pays d'Urfé - Servitude de passage avec Enedis (584Ko) publié le 25/11/2024 à 16:57
2024 062 - Modification du règlement d'attribution des aides TPE (584Ko) publié le 25/11/2024 à 16:56
2024 061 - Dispositif Envie d'R (585Ko) publié le 25/11/2024 à 16:56
2024 060 - Adhésion Initiative Loire (585Ko) publié le 25/11/2024 à 16:56
Liste des délibérations 21 novembre 2024 (181Ko) publié le 25/11/2024 à 16:37

Conseil communautaire du 24 octobre 2024

2024 059 - Convention de partenariat LEADER Loire - signature d'un avenant (2033Ko) publié le 30/10/2024 à 15:13
2024 058 - LEADER Loire - Représentants de la CCPU (551Ko) publié le 30/10/2024 à 15:13
2024 057 - Désignation des représentants de la CCPU au SCOT du Roannais (550Ko) publié le 30/10/2024 à 15:12
2024 056 - Décisions modificatives (549Ko) publié le 30/10/2024 à 15:12
2024 055 - Admission en non-valeur (551Ko) publié le 30/10/2024 à 15:11
2024 054 - Règlement budgétaire et financier (551Ko) publié le 30/10/2024 à 15:11
ANNEXE délibération 2024 054 - Règlement budgétaire et financier (359Ko) publié le 30/10/2024 à 15:27
2024 053 - Contrat Local de Santé (557Ko) publié le 30/10/2024 à 15:10
2024 052 - Règlement intérieur de la déchèterie (551Ko) publié le 30/10/2024 à 15:10
2024 051 - Mise en place d'un système de contrôle d'accès déchèterie (553Ko) publié le 30/10/2024 à 15:10
2024 050 - Contrat négocié Département de la Loire (551Ko) publié le 30/10/2024 à 15:09
2024 049 - Approbation PCAET (556Ko) publié le 30/10/2024 à 15:09
Liste des délibérations 24 octobre 2024 (179Ko) publié le 29/10/2024 à 11:34

Conseil communautaire du 26 septembre 2024

2024 048 - Modification des dispositions de la régie de recettes pour produits divers (112Ko) publié le 01/10/2024 à 15:20
2024 047 - Conditions d'occupation du bâtiment à vocation économique par la société UGO (110Ko) publié le 01/10/2024 à 15:19
2024 046 - Roannais Tourisme - Avenant à la convention d'objectifs (110Ko) publié le 01/10/2024 à 15:19
2024 045 - Convention de cession de véhicule au titre de la convention de coopération mobilités (111Ko) publié le 01/10/2024 à 15:18
2024 044 - Destination Grand Air - Groupement de commandes (118Ko) publié le 01/10/2024 à 15:17
Liste des délibérations 26 septembre 2024 (173Ko) publié le 01/10/2024 à 15:12

Conseil communautaire du 25 juillet 2024

2024 043 - Modalités de distribution des bio-seaux (107Ko) publié le 27/08/2024 à 16:43
2024 042 - Renouvellement du dispositif Ronalpia pour 2025 (113Ko) publié le 27/08/2024 à 16:43
2024 041 - Validation du rapport annuel sur le service de prévention et gestion des déchets (106Ko) publié le 27/08/2024 à 16:42
2024 040 - Plan de gestion ZA - Conventions avec les exploitants agricoles (111Ko) publié le 27/08/2024 à 16:41
2024 039 - Election d'un nouveau membre du bureau communautaire (108Ko) publié le 27/08/2024 à 16:41
2024 038 - Commercialisation ZA - Conditions de cession Ets Extrat (111Ko) publié le 27/08/2024 à 16:40
Liste des délibérations 25 juillet 2024 (175Ko) publié le 26/07/2024 à 16:09

Conseil communautaire du 27 juin 2024

2024 037 - Convention Aura chanvre (104Ko) publié le 04/07/2024 à 17:35
2024 036 - Fonds de solidarité logement (114Ko) publié le 04/07/2024 à 09:29
2024 035 - Citeo - Appel à projets déchets abandonnés (113Ko) publié le 04/07/2024 à 09:29
2024 034 - Voirie 2024 - Travaux supplémentaires - Convention avec les communes (108Ko) publié le 04/07/2024 à 09:06
2024 033 - Stratégie de biodiversité - Convention de mise à disposition (155Ko) publié le 04/07/2024 à 09:05
2024 032 - Renouvellement convention EAC (112Ko) publié le 04/07/2024 à 09:05
Liste des délibérations 27 juin 2024 (169Ko) publié le 28/06/2024 à 12:17

Conseil communautaire du 30 mai 2024

2024 DEB 001 - Attribution subvention au développement des petites entreprises ave point de vente (111Ko) publié le 03/06/2024 à 16:39
2024 031 - Adhésion à l'association Letrain634269 (112Ko) publié le 03/06/2024 à 16:37
2024 030 - Modification du tableau des effectifs (108Ko) publié le 03/06/2024 à 16:36
2024 029 - Approbation du DUER (110Ko) publié le 03/06/2024 à 16:36
2024 028 - Prime pouvoir d'achat (112Ko) publié le 03/06/2024 à 16:35
2024 027 - CDG 42 - Adhésion service conseil en évolution professionnelle (111Ko) publié le 03/06/2024 à 16:34
2024 026 - Maison de santé - Actualisation des loyers (110Ko) publié le 03/06/2024 à 16:34
2024 025 - Aménagement partie Est de la AZ - Réalisation des réseaux secs (112Ko) publié le 03/06/2024 à 16:33
2024 024 - Attribution marché partie Est de la ZA (109Ko) publié le 03/06/2024 à 16:33
2024 023 - Bâtiment Doron - Conditions de location chambre froide (107Ko) publié le 03/06/2024 à 16:32
2024 022 - Commercialisation ZA - Implantation Ets Extrat (84Ko) publié le 03/06/2024 à 16:32
Liste des délibérations 30 mai 2024 (150Ko) publié le 31/05/2024 à 10:00

Conseil communautaire du 28 mars 2024

2024 021 - Signature d'une convention avec le SDIS (109Ko) publié le 02/04/2024 à 16:35
2024 020 - Accompagnement au renouvellement de la CTG - Choix du prestataire (112Ko) publié le 02/04/2024 à 16:35
2024 019 - Choix d'un maître d'œuvre en vue de la viabilisation de la partie Est de la zone d'activités (110Ko) publié le 02/04/2024 à 16:34
2024 018 - Vote du budget primitif 2024 (142Ko) publié le 02/04/2024 à 16:33
2024 017 - Taxe GEMAPI pour l'année 2024 (118Ko) publié le 02/04/2024 à 16:33
2024 016 - Vote des taux des impôts directs locaux (110Ko) publié le 02/04/2024 à 16:32
Liste des délibérations 28 mars 2024 (174Ko) publié le 02/04/2024 à 16:32

Conseil communautaire du 29 février 2024

2024 015 - Acquisition de mobilier pour l'ALSH / demande de subvention (108Ko) publié le 04/03/2024 à 15:50
2024 014 - Convention de prestation de services avec la commune de Saint Romain d'Urfé (106Ko) publié le 04/03/2024 à 15:49
2024 013 - Tri à la source des biodéchets / convention de partage de frais avec la CCVAI (111Ko) publié le 04/03/2024 à 15:48
2024 012 - Convention avec la communauté de communes Thiers Dore et Montagne pour la collecte (112Ko) publié le 04/03/2024 à 15:48
2024 011 - Attribution de subventions aux associations pour l'exercice 2024 (108Ko) publié le 04/03/2024 à 15:47
2024 010 - Affectation des résultats de l'exercice 2023 (108Ko) publié le 04/03/2024 à 15:46
2024 009 - Approbation du compte de gestion 2023 (106Ko) publié le 04/03/2024 à 15:46
2024 008 - Approbation du compte administratif 2023 (136Ko) publié le 04/03/2024 à 15:45
Liste des délibérations 29 février 2024 (161Ko) publié le 04/03/2024 à 15:38

Conseil communautaire du 25 janvier 2024

2024 007 - Pôle administratif et social / Conditions d'accueil des services sociaux du Département (163Ko) publié le 01/02/2024 à 10:13
2024 006 - Etude préalable au transfert de compétences assainissement collectif et eau potable / choix du prestataire (163Ko) publié le 01/02/2024 à 10:12
2024 005 - CDG 42 Convention Pôle santé prévention (167Ko) publié le 01/02/2024 à 10:11
2024 004 - SIEL TE Groupement d'achat de granulés de bois (158Ko) publié le 01/02/2024 à 10:11
2024 003 - Avenant à la convention Ronalpia (165Ko) publié le 01/02/2024 à 10:10
2024 002 - Commercialisation de la zone d'activités (164Ko) publié le 01/02/2024 à 10:10
2024 001 - Désignation des représentants de la CCPU à la Roannaise de l'Eau (160Ko) publié le 01/02/2024 à 10:09
Liste des délibérations 25 janvier 2024 (145Ko) publié le 29/01/2024 à 09:53

Conseil communautaire du 14 décembre 2023

2023 089 - Budget OM : mise en place de la nomenclature M57 au 01/01/2024 (172Ko) publié le 15/12/2023 à 12:20
2023 088 - Provisions pour risques (163Ko) publié le 15/12/2023 à 12:20
2023 087 - Décisions modificatives (179Ko) publié le 15/12/2023 à 12:20
2023 086 - Modalités de remboursement des frais de mission (177Ko) publié le 15/12/2023 à 12:19
2023 085 - Modalités mise en œuvre du CPF (176Ko) publié le 15/12/2023 à 12:19
2023 084 - Modification règlement de formation (160Ko) publié le 15/12/2023 à 12:19
2023 083 - Adhésion au service RGPD du syndicat mixte AGEDI (164Ko) publié le 15/12/2023 à 12:18
2023 082 - Accueil de loisirs ADMR : attribution d'une aide financière exceptionnelle (162Ko) publié le 15/12/2023 à 12:18
2023 081 - Action sociale : renouvellement de la CTG (161Ko) publié le 15/12/2023 à 12:18
2023 080 - Modalités de vente des composteurs (156Ko) publié le 15/12/2023 à 12:17
2023 079 - Contrat de rachat des matériaux option filière (167Ko) publié le 15/12/2023 à 12:17
2023 078 - Contrat de reprise des plastiques durs à la déchèterie (160Ko) publié le 15/12/2023 à 12:17
2023 077 - Contrôles SPANC : renouvellement de convention avec la SAUR (159Ko) publié le 15/12/2023 à 12:17
2023 076 - Choix d'un maitre d'œuvre en vue du programme de voirie 2024 (162Ko) publié le 15/12/2023 à 12:16
2023 075 - Gestion de l'espace de coworking (157Ko) publié le 15/12/2023 à 12:16
2023 074 - Programme de voirie 2024 : canton de Renaison (164Ko) publié le 15/12/2023 à 12:16
2023 073 - Programme de voirie 2024 : canton de Renaison (159Ko) publié le 15/12/2023 à 12:15
2023 072 - Programme de voirie 2024 : commune de Les Salles (160Ko) publié le 15/12/2023 à 12:15
Liste des délibérations 14 décembre 2023 (192Ko) publié le 15/12/2023 à 10:38

Conseil communautaire du 26 octobre 2023

2023 071 - Contrat groupe d'assurance des risques statutaires du personnel (173Ko) publié le 15/12/2023 à 12:14
2023 070 - Budget maison de santé : décisions modificatives (158Ko) publié le 15/12/2023 à 12:14
2023 069 - Espace de co-working, avenant à la prestation de services pour l'entretien des locaux (116Ko) publié le 09/11/2023 à 16:26
2023 068 - Modification du tableau des effectifs (161Ko) publié le 03/11/2023 à 10:28
2023 067 - Convention de partenariat pour la gestion de la stratégie biodiversité (165Ko) publié le 03/11/2023 à 10:27
2023 066 - Convention de mise à disposition pour la gestion du Leader 2024 (166Ko) publié le 03/11/2023 à 10:26
2023 065 - Convention de partenariat pour l'animation du projet alimentaire territorial (168Ko) publié le 03/11/2023 à 10:26
2023 064 - Etude relative au transfert de compétence assainissement - Groupement de commandes (161Ko) publié le 03/11/2023 à 10:25
2023 063 - Zone de préemption espaces naturels sensibles du département de la Loire (164Ko) publié le 03/11/2023 à 10:23
2023 062 - Convention service unifié économie et emploi - signature d'un avenant (158Ko) publié le 03/11/2023 à 10:22
2023 061 - Projet de gendarmerie - cautionnement de l'emprunt (161Ko) publié le 03/11/2023 à 10:21
2023 060 - Programme de voirie 2024 2027 - Attribution du marché (161Ko) publié le 03/11/2023 à 10:21
2023 059 - Zone d'activités - modification du dossier de réalisation de la zone d'aménagement concertée (199Ko) publié le 03/11/2023 à 10:20
2023 058 - Zone d'activités du Pays d'Urfé - compensation acquisition de Zones humides (163Ko) publié le 03/11/2023 à 10:18
Liste des délibérations 26 octobre 2023 (149Ko) publié le 03/11/2023 à 10:07

Conseil communautaire du 28 septembre 2023

2023 057 - Budget MSP : décisions modificatives (126Ko) publié le 05/10/2023 à 10:47
2023 056 - Mise en non-valeur (127Ko) publié le 05/10/2023 à 10:47
2023 055 - Demande de classement en catégorie II de l'Office de Tourisme (140Ko) publié le 05/10/2023 à 10:46
2023 054 - Contrat territorial Lignon Vizezy Anzon 2024-2029 (137Ko) publié le 05/10/2023 à 10:46
2023 053 - Institution de la taxe GEMAPI (127Ko) publié le 05/10/2023 à 10:45
2023 052 - Validation du rapport annuel sur le service de gestion des déchets 2022 (125Ko) publié le 05/10/2023 à 10:45
2023 051 - Gestion des déchets : modification du règlement de service (127Ko) publié le 05/10/2023 à 10:44
2023 050 - Instauration de la redevance spéciale (150Ko) publié le 05/10/2023 à 10:43
Liste des délibérations 28 septembre 2023 (147Ko) publié le 02/10/2023 à 09:36

Conseil communautaire du 27 juillet 2023

2023 049 - Renouvellement de l'adhésion à l'ADIL Loire - Haute-Loire (108Ko) publié le 21/08/2023 à 14:24
2023 048 - Convention CNFPT pour la mise en oeuvre des formations (113Ko) publié le 21/08/2023 à 14:24
2023 047 - Attribution d'une aide financière à l'ADMR pour le service de portage de repas (108Ko) publié le 21/08/2023 à 14:23
2023 046 - Optimisation des lignes de transport interurbain et de proximité (126Ko) publié le 21/08/2023 à 14:22
2023 045 - Réflexion relative au transfert de la compétence PLUI (111Ko) publié le 21/08/2023 à 14:22
2023 044 - Avis sur le projet de modification n°1 du SRADDET (115Ko) publié le 21/08/2023 à 14:21
Liste des délibérations 27 juillet 2023 (144Ko) publié le 28/07/2023 à 09:38

Conseil communautaire du 22 juin 2023

2023 043 - Voeu pour un financement prioritaire du renouvellement et de la modernisation des petites lignes ferroviaires en AuRA (167Ko) publié le 29/06/2023 à 11:46
2023 042 - CDG 42 / Convention relative au service de remplacement (158Ko) publié le 29/06/2023 à 11:45
2023 041 - Acquisition de chambres froides / prise en charge de la TVA (162Ko) publié le 29/06/2023 à 11:45
2023 040 - Convention de partenariat mise en oeuvre programme LEADER (171Ko) publié le 29/06/2023 à 11:44
2023 039 - Programme de voirie / conventions financières avec les communes (159Ko) publié le 29/06/2023 à 11:43
2023 038 - Adhésion à la Roannais de l'Eau pour la compétence GEMAPI (163Ko) publié le 29/06/2023 à 11:43
Liste des délibérations 22 juin 2023 (148Ko) publié le 26/06/2023 à 11:27

Conseil communautaire du 25 mai 2023

2023 036 - Poursuite du contrat territorial du bassin versant de l'Aix (128Ko) publié le 05/06/2023 à 12:32
2023 035 - Convention de prestation de services avec la commune de Saint Just en Chevalet (125Ko) publié le 05/06/2023 à 12:32
2023 034 - Décisions modificatives (126Ko) publié le 05/06/2023 à 12:28
2023 033 - Contrat de projet "Développement économique et attractivité" (136Ko) publié le 05/06/2023 à 12:28
2023 032 Assistance au renouvellement du marché de travaux de voirie (124Ko) publié le 05/06/2023 à 12:27
2023 031 - Bâtiment à vocation économique, détermination des loyers (132Ko) publié le 05/06/2023 à 12:27
2023 030 - Approbation du règlement du SPANC (92Ko) publié le 05/06/2023 à 12:26
Liste des délibérations 25 mai 2023 (148Ko) publié le 30/05/2023 à 15:05

Conseil communautaire du 27 avril 2023

Liste des délibérations 27 avril 2023 (150Ko) publié le 02/05/2023 à 11:30
2023 029 - Projet de légumerie, acquisition de chambres froides (127Ko) publié le 04/05/2023 à 09:57
2023 028 - Modifications des dispositions de la régie de recettes pour produits divers (128Ko) publié le 04/05/2023 à 09:56
2023 027 - Conditions d'utilisation du broyeur de végétaux (124Ko) publié le 04/05/2023 à 09:56
2023 026 - Centre de Gestion de la Loire, délégation de gestion de l'assurance chômage (129Ko) publié le 04/05/2023 à 09:55
2023 025 - Centre de Gestion de la Loire, adhésion au service de médiation (129Ko) publié le 04/05/2023 à 09:54
2023 024 - Approbation du schéma de développement et de la charte des aires de covoiturage (144Ko) publié le 04/05/2023 à 09:51
2023 023 - Tarifs et modalités de perception de la taxe de séjour (139Ko) publié le 04/05/2023 à 09:50
2023 022 - Choix d'un maitre d'œuvre pour le suivi du programme de voirie (127Ko) publié le 04/05/2023 à 09:48
2023 021 - Adhésion de la CCPU au syndicat mixte ouvert AGEDI (125Ko) publié le 04/05/2023 à 09:47
2023 020 - Demande d'aide européenne P07 Massif central sur l'attractivité (134Ko) publié le 04/05/2023 à 09:46

Conseil communautaire du 30 mars 2023

Liste des délibérations 30 mars 2023 (146Ko) publié le 03/04/2023 à 12:33
2023 019 Installation borne IRVE à Saint Just en Chevalet (94Ko) publié le 05/04/2023 à 16:37
2023 018 Maison des services - modification du marché lot 2 et 4 (94Ko) publié le 05/04/2023 à 16:36
2023 017 ZA - Convention de rétrocession des ouvrages AEP (92Ko) publié le 05/04/2023 à 12:20
2023 016 ZA - commercialisation des lots (99Ko) publié le 05/04/2023 à 12:19
2023 015 Vote du budget primitif 2023 (125Ko) publié le 05/04/2023 à 12:18
2023 014 Vote des taux d'impôts directs locaux (97Ko) publié le 05/04/2023 à 12:17

Conseil communautaire du 23 février 2023

Liste des délibérations 23 février 2023 (148Ko) publié le 27/02/2023 à 14:36
2023 013 Fonds vert - dépôt de demande de financements (124Ko) publié le 02/03/2023 à 09:17
2023 012 Contrôles périodiques du SPANC (124Ko) publié le 02/03/2023 à 09:16
2023 011 Modification du tableau des effectifs (136Ko) publié le 02/03/2023 à 09:15
2023 010 Signature convention de groupement de commande - étude marketing "destination grand air" (130Ko) publié le 02/03/2023 à 09:15
2023 009 Attribution de subvention aux associations (129Ko) publié le 02/03/2023 à 09:14
2023 008 Appel à projet "promouvoir et développer l'attractivité du massif central" FEDER 2021-27 (163Ko) publié le 16/03/2023 à 11:03
2023 007 Affectation des résultats de l'exercice 2022 (128Ko) publié le 02/03/2023 à 09:03
2023 006 Approbation du compte de gestion 2022 (125Ko) publié le 02/03/2023 à 09:03
2023 005 Approbation du compte administratif 2022 (134Ko) publié le 02/03/2023 à 09:02

Conseil communautaire du 26 janvier 2023

Liste des délibérations 26 janvier 2023 (145Ko) publié le 30/01/2023 à 12:04
2023 004 Extension de la zone d'activités (137Ko) publié le 02/02/2023 à 15:05
2023 003 Reversement taxe d'aménagement par les communes à la CCPU (137Ko) publié le 02/02/2023 à 15:05
Annexe délibération 2023-002 (218Ko) publié le 02/02/2023 à 15:06
2023 002 Convention adhésion Pôle santé au Travail du CDG de la Loire (147Ko) publié le 02/02/2023 à 15:04
2023 001 Contrat groupe assurance risques statutaires du personnel (142Ko) publié le 02/02/2023 à 15:03

Conseil communautaire du 15 décembre 2022

Liste des délibérations 15 décembre 2022 (108Ko) publié le 19/12/2022 à 14:14
2022 083 budget général - Décision modificative (129Ko) publié le 26/01/2023 à 09:50
2022 082 Projet d'extension de la zone d'activités (124Ko) publié le 21/12/2022 à 12:23
2022 081 Plan climat air-énergie territorial (PCAET) (127Ko) publié le 21/12/2022 à 12:22
2022 080 Budget général - décisions modificatives (125Ko) publié le 21/12/2022 à 12:22
2022 079 Avenants à la convention avec Finances et Territoires (133Ko) publié le 21/12/2022 à 12:21
2022 078 Approbation candidature programme Leader 2023-2027 (141Ko) publié le 21/12/2022 à 12:21
2022 077 Maison des services - attribution lot désamiantage (127Ko) publié le 21/12/2022 à 12:20

Conseil communautaire du 24 novembre 2022

Liste des délibérations 24 novembre 2022 (147Ko) publié le 28/11/2022 à 16:08
2022 076 Programme de voirie 2023 - Commune de Les Salles (134Ko) publié le 08/12/2022 à 12:02
2022 075 Programme de voirie 2023 - canton de Renaison (125Ko) publié le 08/12/2022 à 12:01
2022 074 Filière à responsabilité élargie des producteurs - délégation au SEEDR (127Ko) publié le 08/12/2022 à 12:01
2022 073 Marché de prestation déchets (139Ko) publié le 08/12/2022 à 12:00
2022 072 Contrat de projet tri à la source des biodéchets (137Ko) publié le 08/12/2022 à 12:00
2022 071 Convention 2023-2026 dossiers CNRACL par le CDG de la Loire (151Ko) publié le 08/12/2022 à 11:59
2022 070 Budget général - décision modificative (123Ko) publié le 08/12/2022 à 11:59
2022 069 Vote d'une motion (153Ko) publié le 08/12/2022 à 11:58
2022 068 Déchèterie - déplacement de la ligne haute tension (132Ko) publié le 08/12/2022 à 11:57

Conseil communautaire du 27 octobre 2022

Liste des délibérations 27 octobre 2022 (146Ko) publié le 28/10/2022 à 11:29
2022 067 Désignation d'un représentant CCPU au bureau syndical du SIEL TE (124Ko) publié le 03/11/2022 à 11:46
2022 066 Projet maison des services : choix des entreprises (147Ko) publié le 03/11/2022 à 11:46
Annexe délibération 2022-066 (45Ko) publié le 03/11/2022 à 14:25
2022 065 Renouvellement de la convention EAC "Terre Buissonnière" (127Ko) publié le 03/11/2022 à 11:45
2022 064 Aide financière supplémentaire accueil de loisirs ADMR (127Ko) publié le 03/11/2022 à 11:44
2022 063 Convention avec la Région pour la mise en œuvre des aides économiques (130Ko) publié le 03/11/2022 à 11:41
Annexe délibération 2022-063 (290Ko) publié le 03/11/2022 à 14:24
2022 062 Convention de mandat avec CCVAI pour travaux sur le Noyer (130Ko) publié le 03/11/2022 à 11:41
Annexe délibération 2022-062 (302Ko) publié le 03/11/2022 à 14:24
2022 061 Reversement taxe d'aménagement par les communes à la CCPU (129Ko) publié le 03/11/2022 à 11:38
Annexe délibération 2022-061 (81Ko) publié le 03/11/2022 à 14:23
2022 060 Décisions modificatives (127Ko) publié le 03/11/2022 à 11:37
2022 059 Convention Initiative Loire (126Ko) publié le 03/11/2022 à 11:36

Conseil communautaire du 29 septembre 2022

Liste des délibérations 29 septembre 2022 (148Ko) publié le 03/10/2022 à 16:45
2022 058 Aménagement zone d'activités / mission assistance à maitrise d'ouvrage (157Ko) publié le 04/10/2022 à 11:07
2022 057 Renouvellement dispositif Ronalpia période 2023-2024 (124Ko) publié le 04/10/2022 à 11:06
2022 056 Budget SPANC reprise des résultats du SYMILAV (172Ko) publié le 04/10/2022 à 11:06
2022 055 Avenant "OPERAT" adhésion au service SAGE du SIEL (165Ko) publié le 04/10/2022 à 11:05
Annexe délibération 2022-055 (135Ko) publié le 03/11/2022 à 14:25
2022 054 Règles de publication des actes (120Ko) publié le 04/10/2022 à 11:04
2022 053 Mise en place dispositif de signalement violences et harcèlement (159Ko) publié le 04/10/2022 à 11:04
2022 052 Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (159Ko) publié le 04/10/2022 à 11:03

Conseil communautaire du 28 juillet 2022

2022 051 Maison des services - Modification financement (103Ko) publié le 05/09/2022 à 14:28
2022 050 Budget ateliers partagés - décision modificative (91Ko) publié le 05/09/2022 à 14:28
2022 049 Gestion des déchets - modification du règlement (158Ko) publié le 05/09/2022 à 14:27
2022 048 Assistance à la recherche de financements (94Ko) publié le 05/09/2022 à 14:27
2022 047 Fonds de solidarité logement (98Ko) publié le 05/09/2022 à 14:27
2022 046 Mise en non-valeur (91Ko) publié le 05/09/2022 à 14:27
2022 045 Acquisition d'un broyeur de végétaux (91Ko) publié le 05/09/2022 à 14:26
2022 044 Programme local de prévention des déchets (105Ko) publié le 05/09/2022 à 14:26
2022 043 Groupement de commandes marché de collecte des déchets (93Ko) publié le 05/09/2022 à 14:26
2022 042 Rapport sur le service de gestion des déchets (88Ko) publié le 05/09/2022 à 14:26
2022 041 prestataire amiante maison des services (90Ko) publié le 05/09/2022 à 14:25

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